Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORVIL
Numéro de dépôt :
1069553
Date de dépôt :
16/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon
Présentation de la marque MORVIL
Déposée le 16 janvier 1978 par FABRIQUE D'HORLOGERIE PARENT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « MORVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MORVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MORVIL est expirée depuis le 16 janvier 1988.
FABRIQUE D'HORLOGERIE PARENT FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017